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2018 – Procès verbaux des conseils municipaux

Conseil du 13 décembre 2018  : 2018.12.13 PV

Conseil du 22 novembre 2018 :  2018.11.22 PV ok

Conseil du 18 octobre 2018 : 2018.10.18 PV

Conseil du 20 septembre 2018 : 2018.09.20 PV

Conseil du 26 juillet 2018 : 2018.07.26 PV

Conseil du 21 juin 2018  :  2018.06.21 PV

Conseil du 24 mai 2018 : 2018.05.24 PV

Conseil du 12 avril 2018 :  2018.04.12 PV-1

Conseil du 15 mars 2018 :  2018.03.15 PV

Conseil du 25 janvier 2018 : 2018.01.25 PV

 

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Vie associative, sports, éducation populaire

Prévention de la radicalisation :

RADICALISATION_PROCÉDURE SIGNALEMENT

Les évènements tragiques de ces derniers mois ont amené le gouvernement à réagir face au phénomène de radicalisation qui concerne le plus souvent des adolescents et des jeunes adultes.

Les structures accueillant des jeunes (clubs sportifs, accueils collectifs de mineurs, centres sociaux, maisons de quartiers, lieux de formations, etc.) peuvent être confrontés à ce type de situation.

Un numéro vert a été créé pour procéder à un signalement :

0 800 005 696

Un guide traitant de la compréhension et de la prévention de la radicalisation, à l’usage des acteurs de l’animation et du sport est accessible sur le site internet du ministère en charge des sports : http://www.sports.gouv.fr/presse/ar…

ci-dessous les brochures pratiques relatives au numéro vert :

stop-djihad-affiche-impression
stop-djihad-depliant-impression

Vous trouverez une présentation de l’ensemble de l’action de l’Etat en la matière sur le site internet http://www.stop-djihadisme.gouv.fr

 

 

 

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Environnement – règlementation

ENQUÊTE COMPOSTAGE PROPOSÉE PAR LE SITOMAP


Composteur enquete 2024

“Réglementation apiculture” :

L’action sanitaire ensemble GDS Centre

Si vous disposez d’une ou plusieurs ruches, qu’elles soient ou non sur la commune, il est obligatoire de les déclarer chaque année, ainsi que leurs emplacements.

Un site internet du ministère de l’agriculture permet de saisir sa déclaration en ligne (www.mesdemarches.agricutlure.gouv.fr). Si vous disposez déjà d’un numéro d’apiculteur (NAPI) il vous sera demandé. Dans le cas où vous vous déclarez pour la première fois un numéro d’apiculteur vous sera immédiatement attribué lors de votre déclaration.

La déclaration des ruches et ruchers doit se faire au moins une fois entre le 1° septembre et le 31 décembre de l’année. Par contre, il est possible de se déclarer plusieurs fois dans l’année si besoin.

Nous rappelons aussi l’importance de veiller à la bonne santé de nos abeilles. Les associations suivantes, GDS Centre et GDS 45 sont là pour vous accompagner dans la gestion sanitaire de vos abeilles ainsi que pour les démarches de déclaration (si vous n’avez pas internet).

Coordonnées : GDS Centre : 4 rue Robert Mallet Stevens, 36018 CHATEAUROUX – 02 54 08 13 80 — contact@gdscentre.fr

GDS 45 : 141 allée Marcel Lerouge, 45770 SARAN — 02 38 65 50 60 -gdsduloiret@wanadoo.fr »

declaration ruche 2

Respecter les zones non traitées

znt

plaquette-znt-170831pdf

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Arrêté préfectoral du 09 juin 2017

brûlage des déchets verts

note-presentation-ap-brulage

Le frelon asiatique

Le frelon asiatique a été signalé dans le Lot et Garonne en 2005, et depuis cette espèce n’a pas cessé de progresser en France et en Europe.( observé en 2011 pour la première fois dans le Loiret)
Il n’existe aucun piège sélectif pour la capture du frelon asiatique, ne piégez donc pas vous-même dans votre jardin.

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La chenille processionnaire

CHENILLES PROCESSIONNAIRES

Règlementation :

rappel de quelques obligations règlementaires dans le domaine du brûlage des déchets verts, ainsi que dans le domaine des nuisances sonores :

brulage_des_dechets_verts0554                                  Troubles_de_voisinage_Bruit0638

Nous en profitons également pour vous rappeler que la réalisation des travaux de bricolage ou de jardinage, par les particuliers, à l’aide d’appareils tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses etc… ne peuvent être effectués que : Les jours ouvrables (du lundi au vendredi) de 8 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 19 h 30 Les samedis de 9 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19 h 00 Les dimanches et jours fériés de 10 h 00 à 12 h 00

Environnement :

En Septembre 2008, notre Commune à signé une Convention avec l’association Loiret Nature Environnement (LNE ) en vue d’atteidre un objectif de zéro pesticide à Chilleurs aux Bois.

L’intégralité de ce programme est accessible sur le site web de l’association Loiret Nature Environnement , dont nous reprenons ci-après les thèmes principaux :

http://www.loiret-nature-environnement.org/nos-projets/zero-pesticide/objectif-zero-pesticide-dans-nos-villes-et-villages

– Qu’est-ce qu’un pesticide ? Qu_est_ce_qu_un_pesticide4301

– Pourquoi les communes ? Pourquoi_les_communes4332

– Zéro pesticide, Objectif extrémiste ?  

Zero_pesticide_Objectif_extremiste4421

– Combien ça coûte ?  Combien_ca_coute4455-1

– Et les mauvaises herbes ? Et_les_mauvaises_herbes4536

– Ayez une attitude citoyenne. Ayez_une_attitude_citoyenne4611

 

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Recensement

Recensement de la population :

La loi du 27 février 2002, relative à la démocratie de proximité, a modifié en profondeur les méthodes de recensement. Depuis janvier 2004, le comptage traditionnel est remplacé par des enquêtes de recensement annuelles. Les communes de moins de 10 000 habitants continuent d’être recensées exhaustivement, comme lors des précédents recensements mais une fois tous les 5 ans au lieu de tous les 8 ou 9 ans.

Modalités :

https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1486

en savoir plus :

http://www.service-public.fr/actualites/007299.html

Recensement citoyen ou recensement militaire :

Tout Français doit spontanément se faire recenser auprès de sa mairie (ou du consulat s’il habite à l’étranger). Cette formalité est obligatoire pour pouvoir se présenter aux concours et examens publics. Qui est concerné ? Tout jeune Français ayant atteint l’âge de 16 ans. La démarche s’effectue en se rendant : • à la mairie du domicile, si le jeune habite en France, • au consulat ou à l’ambassade de France, si le jeune réside à l’étranger.

jdc

 

plaquette-recensement-obligatoire

 

en savoir plus

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F870.xhtml

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Travaux

PROJETS

– Entrée sud de Chilleurs (coté Loury) une étude en cours sur un terre plein central qui réduirait la vitesse, ainsi que la modification de la rue du Moulin face à la rue du Pied Boiteux
– Route de Neuville Projet de bordures et de trottoirs sur longueur Mairie rue des Tirelles

ESPACES VERTS

Nous sommes fiers d’avoir obtenu le panneau pour cette année et espérons bien décrocher la première fleur l’année prochaine.

Je vous encourage vivement à nous aider dans cette voie : si toutes les personnes qui le peuvent nettoyaient devant chez elles, si toutes les personnes qui possèdent des chiens acceptaient de se baisser pour ramasser les déjections, si toutes les personnes ne jetaient pas leurs papiers par terre mais dans les nombreuses poubelles à disposition la commune n’en serait que plus agréable.

 Remerciements aux personnes qui se sont impliquées et aux collègues et conseillers qui nous ont permis de décrocher cette récompense.

 J’invite les personnes qui aimeraient s’impliquer a nous le faire savoir.

Nous planchons à l’heure actuelle sur le rétablissement de ce concours pour les

 TRAVAUX RÉALISÉS

rue-des-tirelles

photo-5

zac-tirelles

tirelles

La rue du Vivier, rétrécissement provisoire en vue de la pose prochaine de coussins berlinois
Afin de limiter la vitesse sur cette ligne droite.

La rue de la Gervaise révisée en points à temps comme diverses routes secondaires de notre commune.

La rue des Merisiers, pour le dessus du mur du cimetière.

La ZAC des Tirelles continue sa progression, même une construction en bois.

A GALLERAND (devant la Chapelle) un plateau surélevé pour limiter la vitesse et sécuriser nos enfants.

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Equipe municipale

L’équipe municipale

Trombinoscope CM Chilleurs-aux-Bois

Le Conseil municipal

Le Conseil Municipal de Chilleurs-aux-Bois est composé de 19 conseillers et deux suppléants qui sont élus pour une durée de 6 ans. Le Conseil Municipal possède entre autres attributions :

    Le Conseil Municipal règle par ses délibérations,les affaires relevant de la compétence de la commune.Parmi celles ci, il convient de retenir en particulier ;

    • L’action sociale
    • L’urbanisme et les travaux
    • La Gestion des écoles Maternelle et Primaire
    • Le développement économique et le cadre de vie
    • La vie communale et sportive
    • Les finances

    Les réunions du Conseil Municipal sont publiques. Ci-dessous les procès-verbaux des dernières réunions.

    Procès verbaux des conseils municipaux :

    2024

    Mars 2024

    Février 2024

    Janvier 2024

    2023

    Décembre 2023

    Octobre 2023

    Septembre 2023

    Juillet 2023

    Juin 2023

    Mai 2023

    Mars 2023

    Février 2023

    Janvier 2023

    2022

    Décembre 2022

    Novembre 2022

    Octobre 2022

    Septembre 2022

    Juillet 2022

    Juin 2022

    Mai 2022

    Avril 2022

    Février 2022

    Janvier 2022

    2021 – Procès verbaux des conseils municipaux

    2020 – Procès verbaux des conseils municipaux

    2019 – Procès verbaux des Conseils municipaux

     Les Commissions Municipales :  Composées d’élus et éventuellement, de personnes n’appartenant pas au Conseil Municipal, sont chargées d’étudier les dossiers dont ils ont la responsabilité et de les présenter au Conseil Municipal en vue d’une décision.

    Commissions municipales et délégations

    Les commissions municipales sont chargées d’étudier les questions soumises au conseil municipal.Elles préparent le travail et les délibérations du conseil municipal. Elles n’ont aucun pouvoir décisionnel.Le conseil municipal est le seul décisionnaire. Les réunions des commissions ne sont pas publiques. Leur nombre varie selon les communes en fonction de leurs propres besoins.

    Le Maire est le président de droit de toutes les commissions. Elles peuvent être permanentes, c’est à dire se prolonger pendant toute la durée du mandat, ou temporaires, c’est à dire limitées à une catégorie d’affaire pour traiter d’un sujet particulier et spécifique.

    Les services Municipaux sont quant à eux chargés de l’accueil du public, de l’accompagnement dans les démarches administratives, de la rédaction des documents officiels, de la bonne exécution budgétaire, de l’entretien du patrimoine communal, des lieux et des espaces publics ainsi que des services aux personnes et aux activités scolaires. Par leurs actions, ils mettent en œuvre les décisions et les orientations qui sont prises par le Conseil Municipal.

    Vous trouverez dans les rubriques jointes le détails des informations sur votre Mairie, sur les démarches administratives ainsi que les informations civiques.

    Vous pouvez également nous contacter à l’adresse suivante : mairie@chilleursauxbois.fr